Avis sur l'utilisation des documents

Les documents présentés dans l’exposition Croire et Vouloir : 350 ans d’éducation par Marguerite Bourgeoys et la Congrégation de Notre-Dame et La zone MB [12-17] sont, sauf indications contraires, la propriété du Service des archives de la Congrégation de Notre-Dame. Les contenus textuels et numérisés sont protégés par le droit d’auteur et l’utilisation des documents est soumise à la Loi sur le droit d’auteur (L.R.1985, ch. C-42).

Les établissements d’enseignement, les enseignants et les élèves peuvent utiliser, reproduire, communiquer par télécommunication, exécuter en public, publier, exposer les contenus, sans autorisation particulière pour des fins éducatives, d'étude privée ou de recherche, à la condition que la source des images ou des textes soit bien indiquée. Selon le cas, la mention «Source : Archives Congrégation de Notre-Dame - Montréal» ou «Source : Musée Marguerite-Bourgeoys», doit accompagner les textes  et les images tirés du site web.

Les enseignants peuvent, à des fins non commerciales, utiliser, modifier, reproduire ou distribuer, sans avoir à obtenir de permission préalable, les ressources pédagogiques offertes dans La zone MB [12-17].

La reproduction, la publication et la diffusion des documents de ce site web, sous toutes ses formes, à toute autre fin et notamment, à des fins commerciales et publicitaires, nécessite l’autorisation du propriétaire respectif.

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Congrégation de Notre-Dame
2330, rue Sherbrooke Ouest
Montréal (Québec)  H3H 1G8
Téléphone : 514-931-5891, poste 253
Courriel : archivesvirtuelles@cnd-m.org<

Pour soumettre une demande d'autorisation ou demander tout renseignement complémentaire concernant les documents conservés par le Musée Marguerite-Bourgeoys | Chapelle Notre-Dame-de-Bon-Secours, veuillez communiquer avec Line Richer, responsable des communications :

Musée Marguerite-Bourgeoys | Chapelle Notre-Dame-de-Bon-Secours
400, rue Saint-Paul Est
Vieux-Montréal (Québec)  H2Y 1H4
Téléphone : (514) 282-8670, poste 223
Courriel : lricher@marguerite-bourgeoys.com

 
Tous les efforts ont été faits par le Service des archives de la Congrégation de Notre-Dame pour retrouver les détenteurs des droits des documents présentés dans cette exposition.

 

Adaptation du texte «Avis sur l'utilisation des documents»< tiré de l’exposition «Pierre Dansereau» produit par le Service des archives et de gestion des documents de l'UQAM, et du texte «Droit d'auteur et intégrité de l'information»< de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BANQ).